SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2307906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307906
- Numéro de demande
- EP09777611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 20 mars 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/03 (2006.01)G01S 13/56 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)H01P 7/10 (2006.01)H05B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008010302 U 01.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/005604 03.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/012500 04.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Inventeur
STEINEL, Ingo
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.