OPTISCHER MODULATOR FÜR MODULATION HÖHERER ORDNUNG

Brevet européen · EP2307927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2307927
Numéro de demande
EP09794776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
27 déc. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/50 (2013.01)
G02F 1/21 (2006.01)
G02B 6/12 (2006.01)
Priorité
US 164519 30.06.2008
Demande PCT
PCT/US2009/003846 29.06.2009
Publication PCT
WO2010/005500 14.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Inventeur

WINZER, Peter, J.

Aberdeen NJ 07747, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.