AUTARKES FELDGERÄT ODER AUTARKER FUNKADAPTER FÜR EIN FELDGERÄT DER AUTOMATISIERUNGSTECHNIK
Brevet européen · EP2307931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307931
- Numéro de demande
- EP09781420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 8 juin 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 9/02 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008036554 06.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/060030 03.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/015600 11.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Inventeur
PROBST, Stefan
79576 Weil am Rhein, DE
FIEDLER, Marc
4102 Binningen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.