AUTARKES FELDGERÄT ODER AUTARKER FUNKADAPTER FÜR EIN FELDGERÄT DER AUTOMATISIERUNGSTECHNIK

Brevet européen · EP2307931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2307931
Numéro de demande
EP09781420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
8 juin 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 9/02 (2006.01)
G05B 19/042 (2006.01)
Priorité
DE 102008036554 06.08.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/060030 03.08.2009
Publication PCT
WO2010/015600 11.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

PROBST, Stefan

79576 Weil am Rhein, DE

FIEDLER, Marc

4102 Binningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.