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Brevet européen · EP2307938 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2307938
Numéro de demande
EP08874783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
22 déc. 2008
Publié
13 avr. 2011
Délivré
16 oct. 2013
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
G05D 7/06 (2006.01)
E03B 7/00 (2006.01)
E03B 7/08 (2006.01)
E03B 7/07 (2006.01)
Priorité
BE 200800354 26.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2008/068188 22.12.2008
Publication PCT
WO2009/156010 30.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 26 août 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

  6. 16 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2013

Parties

Titulaire

Belparts

Wingepark 4, 3110 Rotselaar, BE

Inventeur

ULENS, Jan

B-3120 Tremelo, BE

VANDENHEUVEL, Philip

B-1980 Hofstade, BE

VANDENDRIESSCHE, Peter

B-3221 Nieuwrode, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.