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Brevet européen · EP2307960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2307960
Numéro de demande
EP09843763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
10 janv. 2018
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/00 (2006.01)
G06F 11/10 (2006.01)
G11B 20/18 (2006.01)
H03M 13/11 (2006.01)
H03M 13/45 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2009/041215 21.04.2009
Publication PCT
WO2010/123493 28.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

GRAEF, Nils

Milpitas, CA 95035, US

GUNMAN, Kiran

San Jose, CA 95134, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.