PROCÉDÉ DE GÉNÉRATION D'UN SCÉNARIO DE BRUITS ÉLECTROMAGNÉTIQUES

Brevet européen · EP2308192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2308192
Numéro de demande
EP09784505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
14 avr. 2021
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 17/391 (2015.01)
H04B 17/00 (2015.01)
H04L 1/24 (2006.01)
Priorité
FR 0854734 11.07.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/051377 10.07.2009
Publication PCT
WO2010/004226 14.01.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  3. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  4. 10 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.07.2021

  5. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Titulaire

Université Gustave Eiffel

5 Boulevard Descartes Campus de Marne-la-Vallée, 77454 Marne-la-Vallée Cedex 2, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DENIAU, Virginie

F-59194 Raches, FR

BEN SLIMEN, Nedim

F-59650 Villeneuve-d'ascq, FR

RIOULT, Jean

F-59000 Lille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.