Süssende Zusammensetzung

Brevet européen · EP2308321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2308321
Numéro de demande
EP10179077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2010
Publié
13 avr. 2011
Délivré
25 juil. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23P 10/28 (2016.01)
A23L 27/30 (2016.01)
Priorité
IT BO20090608 23.09.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

Valsoia S.p.A

Via Ilio Barontini 16/5, 40138 Bologna (BO), IT

Inventeur

Giovannone, Daniele

03100 Frosinone, IT

De Angelis, Carlo

03035 Fontana Lieri, IT

Vallini, Veronica

60015 Falconara Marittima, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.