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Brevet européen · EP2308365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2308365
Numéro de demande
EP10181155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2001
Publié
13 avr. 2011
Délivré
5 nov. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/15 (2006.01)
Priorité
US 214334 P 27.06.2000
US 741755 20.12.2000
Divisionnaire de
EP01950550
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 5 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

Parties

Inventeur

Aceti, John, Gregory

West Windsor, NJ 08550, US

Loewy, Zvi, Gerald

Fair Lawn, NJ 07410, US

Moroney, Richard, Morgan, III

Princeton, NJ 08540, US

Gregory, Christopher, Carter

Newtown, PA 18940, US

Zanzucchi, Peter, John

West Windsor, NJ 08550, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.