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Brevet européen · EP2308365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2308365
- Numéro de demande
- EP10181155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2001
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 5 nov. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/15 (2006.01)
- Priorité
- US 214334 P 27.06.2000US 741755 20.12.2000
- Divisionnaire de
- EP01950550
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 5 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.11.2014
Parties
Inventeur
Aceti, John, Gregory
West Windsor, NJ 08550, US
Loewy, Zvi, Gerald
Fair Lawn, NJ 07410, US
Moroney, Richard, Morgan, III
Princeton, NJ 08540, US
Gregory, Christopher, Carter
Newtown, PA 18940, US
Zanzucchi, Peter, John
West Windsor, NJ 08550, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.