Knochenschraube sowie System
Brevet européen · EP2308403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2308403
- Numéro de demande
- EP10013345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2010
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 27 mars 2013
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009049168 12.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 22.05.2014
- 7 janv. 2014
Transféré
- Titulaire
- NORMED Medizin-Technik GmbH, Ulrichstrasse 7, 78532 Tuttingen, Allemagne → Zimmer GmbH, Sulzer-Allee 8, 8404 Winterthur
Publié dans Swissreg le 07.01.2014
- 22 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 27 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
78532 Tuttlingen, DE
78532 Tuttlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.