BOHRER FÜR EIN IMPLANTAT
Brevet européen · EP2308409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2308409
- Numéro de demande
- EP09803105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 26 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61C 3/02 (2006.01)A61C 1/05 (2006.01)A61C 1/08 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)B23B 49/00 (2006.01)B23B 51/04 (2006.01)
- Priorité
- KR 20080074040 29.07.2008
- Demande PCT
- PCT/KR2009/003679 06.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/013900 04.02.2010
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
- 26 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Buena Park, CA 90621, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.