Biventrikulärer Herzstimulator

Brevet européen · EP2308558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2308558
Numéro de demande
EP10176655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2010
Publié
13 avr. 2011
Délivré
31 oct. 2012
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61N 1/365 (2006.01)
//A61N 1/37 (2006.01)
Priorité
US 249260 P 07.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 19 juin 2018

    Transféré

    Titulaire
    Biotronik CRM Patent AG, Neuhofstrasse 4, 6341 Baar → BIOTRONIK SE & Co. KG, Woermannkehre 1, 12359 Berlin, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 19.06.2018

  6. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Titulaire

BIOTRONIK SE & Co. KG

Woermannkehre 1, 12359 Berlin, DE

Inventeur

Dörr, Thomas

12437, Berlin, DE

Radtke, Torsten

12589, Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.