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Brevet européen · EP2308569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2308569
- Numéro de demande
- EP10182029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2010
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 11/22 (2006.01)
- Priorité
- NO 20093125 09.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Inventeur
Karlöf, Lars
N-1481, HAGA, NO
Pedersen, Svein
N-1812, ASKIM, NO
Reiten, Elise
N-1353, BÆRUMS VERK, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.