Schleifmaschine
Brevet européen · EP2308642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2308642
- Numéro de demande
- EP09172477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 3/54 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.