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Brevet européen · EP2308690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2308690
Numéro de demande
EP10186508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2010
Publié
13 avr. 2011
Délivré
16 juil. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44D 3/14 (2006.01)
Priorité
IT MI20091717 07.10.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Titulaire

NESPOLI GROUP S.P.A.

Nespoli Group S.p.A.

Via Kennedy, 1/A, 20844 Triuggio (MB), IT

Inventeur

Nespoli, Alessandro

20038 Seregno (MB), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.