Elektrofahrzeug mit Reichweitenverlängerung
Brevet européen · EP2308708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2308708
- Numéro de demande
- EP09170400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 17 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60K 6/46 (2007.10)B62M 3/00 (2006.01)F16D 1/10 (2006.01)F16F 1/376 (2006.01)B60K 6/24 (2007.10)B60K 6/38 (2007.10)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 juin 2020
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
1 entrée antérieure
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.