Lebensmittelbehälter mit siegelfähigem Deckel

Brevet européen · EP2308771 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2308771
Numéro de demande
EP11150796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2007
Publié
13 avr. 2011
Délivré
6 juin 2012
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2027
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65D 53/00 (2006.01)
B65D 45/32 (2006.01)
Priorité
US 395596 31.03.2006
Divisionnaire de
EP07759254
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 16 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 16 avr. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Helen of Troy Limited, 13 8th Avenue, Belleville, P.O. Box 836E, St. Michael, Barbade → Kaz Europe Sàrl, Route de la Chaux 4, Q-Center, 1030 Bussigny
    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  4. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 10 août 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 10.08.2012

  8. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Inventeur

Matsumoto, Tamotsu

Mihama-ku 251-0012, JP

Kida, Makiko

Ichikawa-shi 272-084, JP

Kaneko, Eugene

Astoria, NY 11103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.