Embryosack spezifische Gene

Brevet européen · EP2308984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2308984
Numéro de demande
EP10011679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2001
Publié
13 avr. 2011
Délivré
27 avr. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
C12N 15/29 (2006.01)
C07K 14/415 (2006.01)
A01H 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 00104366 02.03.2000
Divisionnaire de
EP01909802
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Limagrain Europe

Rue Henri Mondor Biopôle Clermont-Limagne, 63360 Saint-Beauzire, FR

Inventeur

Dresselhaus, Thomas

22765 Hamburg, DE

Cordts, Simone

22946 Ammersbek, DE

Amien, Suseno

Bandung 40614 West Java, ID

Lörtz, Horst

22589 Hamburg, DE

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