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Brevet européen · EP2309071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2309071
Numéro de demande
EP10169190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2010
Publié
13 avr. 2011
Délivré
21 nov. 2012
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 5/26 (2006.01)
Priorité
FR 0903773 31.07.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Titulaire

KP1

135, Avenue Pierre Semard, MIN Bâtiment D, 84000 Avignon, FR

Inventeur

Valette, Jean-Philippe

30444 Villeneuve les Avignon, FR

Abric, Laurent

30150 Monfaucon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.