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Brevet européen · EP2309101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2309101
Numéro de demande
EP09765385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
2 janv. 2013
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 13/00 (2006.01)
F01L 1/18 (2006.01)
Priorité
CN 200810067764 16.06.2008
Demande PCT
PCT/CN2009/072252 12.06.2009
Publication PCT
WO2009/152746 23.12.2009
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Titulaire

Chery Automobile Co., Ltd.

8 Changchun Road Economy&Technology Development Zone, Wuhu, Anhui 241009, CN

Inventeur

XIONG, Zhijiang

Wuhu Anhui 241009, CN

ZHAO, Hui

Wuhu Anhui 241009, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.