Kältekreislauf
Brevet européen · EP2309205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2309205
- Numéro de demande
- EP09738796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 26 août 2015
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 9/00 (2006.01)C09K 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008118878 30.04.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/058290 27.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/133859 05.11.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Inventeur
KOMATSU Shunji
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.