GEFRIERZYKLUS
Brevet européen · EP2309206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2309206
- Numéro de demande
- EP09742690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 14 août 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 1/00 (2006.01)F25B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008122301 08.05.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/058292 27.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/136566 12.11.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 14 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
Parties
Inventeur
MATSUMOTO, Yuuichi
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.