Positionsgeber mit Multiturn-Positionserfassung
Brevet européen · EP2309232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2309232
- Numéro de demande
- EP09012832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/347 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Inventeur
Schneider, Michael
78462 Konstanz, DE
Jahnke, Siegfried
78652 Deisslingen, DE
Rapp, Günther
78647 Trossingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.