Dispositif de blocage de sonnerie

Brevet européen · EP2309347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2309347
Numéro de demande
EP11152450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2005
Publié
13 avr. 2011
Délivré
3 sept. 2014
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 21/12 (2006.01)
Priorité
CH 20852004 16.12.2004
Divisionnaire de
EP05026447
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Inventeur

Oechsling, Ludwig

2300, La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.