Dispositif d'entraînement de sonnerie

Brevet européen · EP2309348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2309348
Numéro de demande
EP11152451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2005
Publié
13 avr. 2011
Délivré
20 juil. 2016
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 21/12 (2006.01)
Priorité
CH 20852004 20.12.2004
Divisionnaire de
EP05026447
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 17 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Publié dans Swissreg le 17.09.2016

  3. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Oechsling, Ludwig

2300, La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.