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Brevet européen · EP2309390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2309390
Numéro de demande
EP09802847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
1 oct. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
Priorité
JP 2008197069 30.07.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/062921 16.07.2009
Publication PCT
WO2010/013604 04.02.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 1 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

Parties

Titulaire

Sony Computer Entertainment Inc.

1-7-1 Konan,, Minato-ku, Tokyo, JP

Inventeur

FUKUDA, Masaaki

Tokyo 1080075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.