NEBENANTRIEBSWELLENSCHUTZ

Brevet européen · EP2309836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2309836
Numéro de demande
EP09772342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
7 mars 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 71/08 (2006.01)
F16P 1/02 (2006.01)
F16D 3/84 (2006.01)
Priorité
GB 0811909 01.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/057782 23.06.2009
Publication PCT
WO2010/000642 07.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Titulaire

AGCO GmbH

Johann-Georg-Fendt Strasse 4, 87616 Marktoberdorf, DE

Inventeur

WOLFLE, Gottlieb

87616 Marktoberdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.