WAFFEL

Brevet européen · EP2309865 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2309865
Numéro de demande
EP09761510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
22 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A21D 2/18 (2006.01)
A23L 1/0522 (2006.01)
A23L 1/09 (2006.01)
A21D 13/00 (2006.01)
Priorité
GB 0810856 13.06.2008
GB 0820696 12.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/004243 12.06.2009
Publication PCT
WO2009/149947 17.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  7. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

ARRACHID, Abdessamad

York YO30 7AU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.