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Brevet européen · EP2309882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2309882
Numéro de demande
EP09798695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
16 mars 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41B 13/10 (2006.01)
Priorité
US 135064 15.07.2008
US 502995 14.07.2009
Demande PCT
PCT/US2009/050674 15.07.2009
Publication PCT
WO2010/009219 21.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

Bebe au Lait, LLC

Bebe au Lait LLC

400 Blossom Hill Road, Los Gatos, CA 95032, US

Inventeur

Ekelund, Ronnie Michael

Monte Sereno California 95030, US

Denny, Stephen

Watsonville California 95076, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.