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Brevet européen · EP2309943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2309943
- Numéro de demande
- EP09742056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2009
- Publié
- 20 avr. 2011
- Délivré
- 13 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 19/00 (2006.01)A61B 19/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008022254 06.05.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/055413 05.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/135838 12.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 10 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 13 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.