PROTHETISCHES HERZKLAPPENSYSTEM
Brevet européen · EP2309949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2309949
- Numéro de demande
- EP08784848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2008
- Publié
- 20 avr. 2011
- Délivré
- 3 juil. 2013
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2008/005868 17.07.2008
- Publication PCT
- WO2010/006627 21.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 12.07.2013
- 3 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2013
Parties
Inventeur
CENTOLA, Marcos
CEP-15025-010 S.J.Do Rio Preto, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.