TRACHEOSTOMIE-VERBAND

Brevet européen · EP2309957 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2309957
Numéro de demande
EP09785424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
16 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
A61F 13/12 (2006.01)
Priorité
GB 0814102 01.08.2008
US 176239 P 07.05.2009
Demande PCT
PCT/GB2009/050950 31.07.2009
Publication PCT
WO2010/013057 04.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 26 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 26.06.2014

  8. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Titulaire

Cambridge University Hospitals NHS Foundation Trust

Hills Road, Cambridge Cambridgeshire CB2 0QQ, GB

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

CAMERON, Malcolm

Cambridge Cambridgeshire CB21 4RP, GB

CASCARINI, Luke

Beckenham Kent BR3 1LL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.