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Brevet européen · EP2310107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2310107
Numéro de demande
EP09805332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
9 avr. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/96 (2006.01)
Priorité
US 188816 08.08.2008
Demande PCT
PCT/US2009/050615 15.07.2009
Publication PCT
WO2010/017003 11.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Inventeur

HUDA, Stephen, P.

Shelton CT 06484, US

HAEHN, Steven, J.

Oakdale MN 55128, US

SHERMAN, Michael, J.

Woodbury MN 55129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.