GRANULIERMÜHLE

Brevet européen · EP2310130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2310130
Numéro de demande
EP09794711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
30 sept. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 18/16 (2006.01)
B02C 18/14 (2006.01)
Priorité
SE 0801651 09.07.2008
Demande PCT
PCT/SE2009/000341 30.06.2009
Publication PCT
WO2010/005356 14.01.2010
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Rapid Granulator AB

Box 9, 330 10 Bredaryd, SE

Inventeur

KARLSSON, Henrik

S-331 34 Värnamo, SE

SJÖBERG, Kurt

S-330 10 Bredaryd, SE

HENNING, Ulf

S-331 33 Värnamo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.