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Brevet européen · EP2310172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2310172
Numéro de demande
EP09759043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
4 janv. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 7/01 (2006.01)
Priorité
US 58138 02.06.2008
Demande PCT
PCT/US2009/045154 26.05.2009
Publication PCT
WO2009/148882 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Inventeur

PETERSEN, Sean, T.

Evansville WI 53536, US

EBY, David, C.

Madison WI 53703, US

JACH, Theodore

Cambridge WI 53523, US

BIRKHOLZ, Doug

Madison WI 53718, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.