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Brevet européen · EP2310215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2310215
Numéro de demande
EP09766122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
30 mars 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60F 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0811416 20.06.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/001524 19.06.2009
Publication PCT
WO2009/153561 23.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Gibbs Technologies Limited

Avenue Road, Nuneaton Warwickshire CV11 4LY, GB

Inventeur

GIBBS, Alan, Timothy

London SW11 4PL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.