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Brevet européen · EP2310218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2310218
Numéro de demande
EP09794092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
28 nov. 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
IT BO20080433 11.07.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/053018 10.07.2009
Publication PCT
WO2010/004533 14.01.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio, IT

Inventeur

SPAGGIARI, Alessandro

42015 Correggio (Reggio Emilia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.