SCHACHTEL MIT GRIFF

Brevet européen · EP2310279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2310279
Numéro de demande
EP09790520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
27 mars 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/46 (2006.01)
Priorité
US 81632 P 17.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/050805 16.07.2009
Publication PCT
WO2010/009293 21.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

MeadWestvaco Packaging Systems, LLC

501 South 5th Street, Richmond, VA 23219-0501, US

Inventeur

BATES, Aaron, L.

Raleigh NC 27614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.