KARTON UND KARTONZUSCHNITT
Brevet européen · EP2310291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2310291
- Numéro de demande
- EP09791504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2009
- Publié
- 20 avr. 2011
- Délivré
- 19 mars 2014
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/00 (2006.01)B65D 71/64 (2006.01)
- Priorité
- GB 0814872 14.08.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/053766 13.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/019809 18.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 19 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
Parties
Inventeur
HETTINGER, Peter
54311 Trierweiler, DE
MENZEL, Andree
54293 Trier-Ehrang, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.