KARTON UND KARTONZUSCHNITT

Brevet européen · EP2310291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2310291
Numéro de demande
EP09791504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
19 mars 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/00 (2006.01)
B65D 71/64 (2006.01)
Priorité
GB 0814872 14.08.2008
Demande PCT
PCT/US2009/053766 13.08.2009
Publication PCT
WO2010/019809 18.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Inventeur

HETTINGER, Peter

54311 Trierweiler, DE

MENZEL, Andree

54293 Trier-Ehrang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.