HYDRAULISCHES BINDEMITTEL
Brevet européen · EP2310336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2310336
- Numéro de demande
- EP09786072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2009
- Publié
- 20 avr. 2011
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C04B 28/08 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)
- Priorité
- AT 12312008 07.08.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/006374 28.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/015907 11.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
- 10 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.