WC-KÖRBCHEN MIT SPÜLWASSERVERTEILELEMENT

Brevet européen · EP2310582 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2310582
Numéro de demande
EP09779143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
11 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E03D 9/02 (2006.01)
E03D 9/03 (2006.01)
Priorité
DE 102008037723 14.08.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/052955 13.03.2009
Publication PCT
WO2010/018006 18.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Titulaire

Henkel AG & Co. KGaA

Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, DE

Inventeur

BUTTER-JENTSCH, Ralph

40764 Langenfeld, DE

MÜHLHAUSEN, Hans-Georg

40597 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.