KÄLTEMITTELVERDICHTER
Brevet européen · EP2310680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2310680
- Numéro de demande
- EP09780133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2009
- Publié
- 20 avr. 2011
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 39/02 (2006.01)F16F 15/08 (2006.01)F16F 1/04 (2006.01)F16F 1/12 (2006.01)F16F 3/12 (2006.01)F04B 35/04 (2006.01)F04B 39/00 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)
- Priorité
- AT 37708 U 09.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/058412 03.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/003896 14.01.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
RESCH, Reinhard
A-8330 Feldbach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.