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Brevet européen · EP2310687 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2310687
- Numéro de demande
- EP09779588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2009
- Publié
- 20 avr. 2011
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)F04D 29/058 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008035891 31.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/056645 29.05.2009
- Publication PCT
- WO2010/012526 04.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
ENGLÄNDER, Heinrich
52441 Linnich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.