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Brevet européen · EP2310691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2310691
Numéro de demande
EP09756971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
25 mai 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 7/04 (2006.01)
F04D 1/00 (2006.01)
F04D 29/22 (2006.01)
F04D 29/62 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
Priorité
AU 2008902886 06.06.2008
AU 2008904163 14.08.2008
Demande PCT
PCT/AU2009/000714 05.06.2009
Publication PCT
WO2009/146506 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Inventeur

BURGESS, Kevin, Edward

Carlingford New South Wales 2118, AU

LIU, Wen-Jie

Eastwood New South Wales 2122, AU

LAVAGNA, Luis, Moscoso

North Ryde New South Wales 2113, AU

GLAVES, Garry, Bruce

Marsfield New South Wales 2122, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.