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Brevet européen · EP2310697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2310697
Numéro de demande
EP09780141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
17 oct. 2012
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 25/10 (2006.01)
Priorité
DE 102008033509 07.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/058422 03.07.2009
Publication PCT
WO2010/003901 14.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 5 mars 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  3. 17 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.09.2013

  4. 17 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

Parties

Titulaire

Arnold Umformtechnik GmbH & Co. KG

Carl-Arnold-Strasse 25, 74670 Forchtenberg-Ernsbach, DE

Mandataire

Wagner Patent AG

Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

Inventeur

WERTHWEIN, Bernd

74670 Forchtenberg-Sindringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.