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Brevet européen · EP2310752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2310752
Numéro de demande
EP09770472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
12 févr. 2020
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 3/00 (2006.01)
F24F 11/00 (2018.01)
F24F 3/16 (2006.01)
F24F 7/00 (2006.01)
Priorité
SE 0801487 24.06.2008
Demande PCT
PCT/SE2009/050598 26.05.2009
Publication PCT
WO2009/157847 30.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 25 juil. 2022

    Transféré

    Titulaire
    CAMFIL AB, Industrigatan 3, 619 33 Trosa, Suède → Camfil AB, Sveavägen 56E, 111 34 Stockholm, Suède

    Publié dans Swissreg le 25.07.2022

  3. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

Camfil AB

Sveavägen 56E, 111 34 Stockholm, SE

Inventeur

HEDSTRÖM, Anders

S-114 54 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.