LUFTUMWÄLZER FÜR RÄUME

Brevet européen · EP2310757 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2310757
Numéro de demande
EP09766213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
30 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24F 7/06 (2006.01)
Priorité
IT TO20080468 16.06.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/050655 18.02.2009
Publication PCT
WO2009/153673 23.12.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 19 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.10.2018

  6. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

Chore-Time Europe B.V.

34 Industrieterrein, 5981 NK Panningen, NL

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

MASSIMINO, Gianpiero

I-12038 Savigliano (Cuneo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.