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Brevet européen · EP2310950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2310950
- Numéro de demande
- EP09805342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2009
- Publié
- 20 avr. 2011
- Délivré
- 20 août 2014
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 29/06 (2006.01)H04L 29/12 (2006.01)H04L 12/747 (2013.01)
- Priorité
- US 189065 08.08.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/051133 20.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/017023 11.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 20 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
Parties
Inventeur
TRACE, Rob, M.
Redmond, WA 98052-6399, US
MEREN, Libby
Redmond, WA 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.