INTEGRIERTE SCHALTUNGSSTRUKTUR

Brevet européen · EP2311087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2311087
Numéro de demande
EP09772449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
22 août 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/58 (2006.01)
Priorité
US 165776 01.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/058206 30.06.2009
Publication PCT
WO2010/000749 07.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Inventeur

MAY, Michael David

Bristol BS8 2EJ, GB

CLEMOW, Simon Christopher Dequin

Clutton Bristol BS39 5SP, GB

WILLIAMSON, Ken

Cramlington Northumberland NE23 3YT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.