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Brevet européen · EP2311144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2311144
Numéro de demande
EP09781143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2009
Publié
20 avr. 2011
Délivré
15 janv. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/10 (2006.01)
H01Q 15/00 (2006.01)
H01Q 19/19 (2006.01)
G02B 27/14 (2006.01)
Priorité
EP 08161213 25.07.2008
US 247428 08.10.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/059687 27.07.2009
Publication PCT
WO2010/010200 28.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

Astrium Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage, Hertfordshire, SG1 2AS, GB

Inventeur

MAXWELL-COX, Graham

Havant Hampshire PO9 2RG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.