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Brevet européen · EP2311313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2311313
Numéro de demande
EP10184455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2002
Publié
20 avr. 2011
Délivré
25 sept. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/015 (2006.01)
B01J 20/28 (2006.01)
B01J 20/26 (2006.01)
B01J 20/24 (2006.01)
Priorité
US 332039 P 21.11.2001
US 401510 P 07.08.2002
Divisionnaire de
EP02784509
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 25 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2013

Parties

Titulaire

Grain Processing Corporation

1600 Oregon Street, Muscatine IA 52761, US

Inventeur

Wang, Lin

Iowa City, IA 52246, US

Wiesner, Thomas, A.

Cedar Rapids, IA 52403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.